Importer de Chine
La Chine fabrique toutes sortes de machines industrielles — lignes de production, presses, tours, conditionneuses, engins de chantier — à des prix difficiles à égaler. Mais une machine a des particularités à maîtriser avant de signer : elle est lourde et volumineuse (elle ne rentre parfois pas dans un conteneur standard), elle contient souvent des huiles, des fluides ou des batteries, et pour la vendre ou l'utiliser dans l'UE elle doit porter le marquage CE et une Déclaration de conformité au titre de la Directive Machines. Voici comment elle se transporte, ce qui se passe en douane et les points critiques pour qu'elle arrive prête à fonctionner.
Une machine voyage presque toujours par mer en conteneur complet (FCL) : au poids et au volume, l'aérien est rarement rentable (seulement pour des pièces urgentes ou critiques). Si la machine tient dans un conteneur standard de 20’ ou 40’, c'est le cas le plus simple. Quand elle dépasse la hauteur, la largeur ou la longueur du conteneur, on utilise du matériel spécial : flat rack (plateforme sans parois ni toit) ou open top (sans toit, chargement par grue), et pour les pièces vraiment énormes, le breakbulk (marchandise en cale).
La charge hors gabarit exige d'anticiper : dimensions et poids exacts, arrimage, autorisations et grue au départ comme à l'arrivée. L'emballage est critique : socle ou caisse en bois renforcée, protection anticorrosion pour la traversée, et ISPM-15 sur tout le bois. Attention si la machine contient des huiles, du liquide de refroidissement ou des batteries : il peut falloir la vidanger ou la déclarer, et certains composants sont des marchandises dangereuses.
Les machines relèvent surtout du chapitre 84 du tarif (machines et appareils mécaniques ; moteurs électriques et certains équipements vont au 85). Les droits à l'entrée dans l'UE sont souvent faibles ou nuls sur beaucoup de biens d'équipement (à titre indicatif de l'ordre de 0 %–2,7 % selon la machine), mais c'est la position exacte qui compte : confirmez-la avec votre déclarant en douane. La TVA à l'importation est récupérable si vous importez en tant qu'entreprise avec votre EORI et que la déclaration est à votre nom.
Le point qui surprend n'est pas le droit mais la conformité. Pour mettre une machine en service dans l'UE, il faut le marquage CE et sa Déclaration CE de conformité signée (Directive Machines 2006/42/CE), plus la notice d'instructions dans la langue du pays d'utilisation et, selon la machine, le dossier technique. La douane ne vous le demandera peut-être pas, mais sans cela vous ne pouvez ni la vendre ni l'utiliser légalement : exigez-le du fabricant par contrat.
C'est le plus important. La machine doit porter le marquage CE et être accompagnée de sa Déclaration CE de conformité signée (Directive Machines 2006/42/CE). Sans ce document, impossible de la mettre en service dans l'UE. Convenez-en par contrat avant de payer.
La notice d'instructions doit être dans la langue officielle du pays d'utilisation. Une notice uniquement en anglais ou en chinois n'est pas conforme. Demandez une vraie traduction au fabricant et vérifiez-la : c'est une obligation légale, pas un supplément.
Si la machine ne tient pas dans un conteneur standard, il faut prévoir flat rack, open top ou breakbulk avec dimensions et poids exacts. Cela influe sur le coût, la grue et les autorisations de transport terrestre à destination. Envoyez-nous les dimensions au plus tôt.
Beaucoup de machines arrivent avec des huiles, du liquide de refroidissement ou des batteries. Certains composants sont des marchandises dangereuses et il peut falloir vidanger ou déclarer. Dites-le-nous pour préparer les bons documents.
Les machines voyagent presque toujours par fret maritime (FCL, plus matériel spécial en hors gabarit), et nous gérons aussi le dédouanement. Envoyez-nous dimensions et poids et nous vous conseillons le meilleur mode.
Note : droits, seuils et réglementation (marquage CE, Directive Machines, exigences marchandises dangereuses) peuvent changer et dépendent du type exact de machine et du pays de destination. Ce guide décrit la situation générale à la date de rédaction ; confirmez-le avec votre déclarant en douane et le fabricant avant de décider.
Écrivez-nous avec ce que vous avez —nous vous demanderons ce qui manque—. Seul l'e-mail est indispensable.
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