Droits de douane et TVA en important de Chine : comment ça marche (guide général)
L’une des premières questions de quiconque importe de Chine est : « combien de taxes vais-je payer à l’arrivée de la marchandise ? ». La bonne nouvelle, c’est que la mécanique est presque la même partout dans le monde : vous payez un droit de douane et une taxe à la consommation (la TVA dans l’UE et une bonne partie de l’Amérique latine ; VAT, GST ou sales tax ailleurs), et ils se calculent en cascade. Ce qui change d’un pays à l’autre, ce n’est pas comment ça marche, mais le pourcentage. Dans ce guide général, nous vous expliquons la partie valable pour n’importe quelle destination.
Les deux prélèvements que vous payez à (presque) toutes les douanes
En important de la marchandise, au dédouanement à l’import on liquide normalement deux choses distinctes :
- Le droit de douane : une taxe pour introduire la marchandise dans un territoire douanier.
- La taxe à la consommation : le même type de taxe que vous payez sur n’importe quel achat dans ce pays, appliquée à la marchandise qui entre. On l’appelle TVA en France et une grande partie de l’Amérique latine, VAT dans le monde anglo-saxon, GST dans d’autres pays, ou sales tax (au niveau des États) aux États-Unis.
Ils se calculent en cascade : d’abord le droit de douane, puis la taxe à la consommation sur le résultat. Cette logique est universelle ; nous le verrons avec des chiffres plus bas.
Le code est mondial : le Système harmonisé
Voici la partie qui ne change pas d’un pays à l’autre. Chaque marchandise a un code douanier, et ses 6 premiers chiffres sont partagés par environ 200 pays : c’est le Système harmonisé (SH / HS), géré par l’Organisation mondiale des douanes (OMD). Un même produit se classe de la même façon où que vous l’importiez.
Chaque pays (ou bloc) étend ce code avec des chiffres supplémentaires pour son propre tarif : dans l’Union européenne, c’est le TARIC (10 chiffres). Mais la racine commune fait que bien classer est une compétence portable : le travail d’identifier votre produit vaut pour n’importe quelle destination.
Pourquoi c’est important : de ce code dépend le taux de droit de douane. Un code erroné vous fait payer trop ou vous expose à une sanction. C’est la pièce qu’il vaut le plus la peine d’affiner (et là où nous pouvons le plus vous aider).
Le pourcentage est national
Ce qui change bel et bien selon le pays de destination :
- Le droit de douane dépend de quel produit c’est (son code) et d’où il vient. Avec la Chine, la plupart des pays n’ont pas d’accord commercial préférentiel, donc on applique le droit de douane général. Le taux concret est fixé par le tarif de chaque pays pour ce code.
- La taxe à la consommation est fixée par chaque pays : par exemple, TVA de 20 % en France, 21 % en Espagne, VAT de 20 % au Royaume-Uni ; les États-Unis n’ont pas de TVA fédérale, mais une sales tax au niveau des États. Même au sein de l’UE, le taux normal varie (de 17 % à 27 % selon le pays).
C’est pourquoi, pour connaître votre chiffre exact, il vous faut deux données de votre pays : le taux de droit de douane de votre code et le taux de la taxe à la consommation.
Le calcul se fait en cascade (ceci est universel)
Quel que soit le pays, l’ordre est le même :
- Le droit de douane se calcule sur la valeur en douane, qui est généralement la valeur CIF : prix de la marchandise + fret + assurance jusqu’à la frontière. Autrement dit, le transport et l’assurance entrent dans la base.
- La taxe à la consommation se calcule ensuite, sur valeur en douane + droit de douane (+ autres frais jusqu’à la première destination). Vous payez la taxe à la consommation aussi sur le droit de douane.
Un exemple avec un taux de droit de douane de 3 % et une taxe à la consommation de 21 %, en partant d’un CIF de 10 000 :
| Concept | Calcul | Montant |
|---|---|---|
| Valeur en douane (CIF) | marchandise + fret + assurance | 10 000 |
| Droit de douane (exemple 3 %) | 3 % de 10 000 | 300 |
| Base de la taxe à la consommation | 10 000 + 300 | 10 300 |
| Taxe à la consommation (ex. 21 %) | 21 % de 10 300 | 2 163 |
| Total à liquider en douane | 300 + 2 163 | 2 463 |
Remplacez les deux pourcentages par ceux de votre pays et de votre produit, et vous avez votre chiffre. Ce qui ne change pas, c’est la méthode.
Le détail qui rassure le plus : la taxe à la consommation se récupère généralement ; le droit de douane, non
Dans les systèmes de TVA/VAT (l’UE, une grande partie de l’Amérique latine et bien d’autres), si vous importez en tant qu’entreprise :
- La TVA/VAT à l’import que vous payez en douane est généralement déductible : vous la récupérez dans votre déclaration périodique, comme celle de n’importe quel achat. Ce n’est pas un coût, mais un décaissement temporaire (vous avancez l’argent puis vous le compensez).
- Le droit de douane, en revanche, est un coût réel : il ne se récupère pas. Il fait partie du coût de votre marchandise.
C’est pourquoi, en calculant votre marge, celui qui « pèse » vraiment est le droit de douane ; la taxe à la consommation est surtout une question de trésorerie. (Dans les systèmes de sales tax comme celui des États-Unis, la mécanique de récupération est différente ; mieux vaut examiner votre cas.)
En résumé
- Vous payez deux prélèvements : le droit de douane (selon le code, sans préférence pour la Chine dans la plupart des pays) et la taxe à la consommation (TVA/VAT/GST/sales tax).
- Le code est mondial (Système harmonisé, OMD) ; le pourcentage est national.
- Ils se calculent en cascade : droit de douane sur le CIF, et taxe à la consommation sur CIF + droit.
- Dans les systèmes de TVA/VAT, l’entreprise récupère la taxe à la consommation ; le droit de douane est un coût réel.
- Bien classer le produit est ce qui vous fait le plus économiser (ou coûter).
Et dans votre pays en particulier ?
Les chiffres finaux dépendent de votre destination. Si vous importez vers l’Espagne, nous avons le détail pas à pas —avec la TVA de 21 %, le TARIC et un exemple— dans Droits de douane et TVA en important de Chine vers l’Espagne. Vous importez vers un autre pays ? Parlez-nous-en et nous vous donnons les taux qui vous sont applicables.
Chez EasyChinaShipping, nous nous chargeons du dédouanement : nous vous aidons pour la classification du code, calculons les prélèvements à l’avance et coordonnons le dédouanement pour qu’il n’y ait pas de surprises à l’arrivée. Découvrez comment fonctionne notre gestion de la douane depuis la Chine, et si vous ne l’avez pas encore, commencez par qu’est-ce que l’EORI et comment le demander.